Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités :

LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais
34 rue des Frères Bailleul – 72220 Laigné en Belin
Tel. 02 43 21 79 68 – Email. accueil@cslaruche.fr
N° Siret : 431 729 953 000 15

Hébergement
Astiweb
Place Foch – 72220 Écommoy
Tél. 02 43 75 83 87

Développement / Webdesign
Happy Dev Le Mans d’après le thème WordPress Maïsha.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.cslaruche.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par LA RUCHE, Centre Social Laigné Saint Gervais. Ce dernier ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Yohann Lebreton, directeur de LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles. Certaines sont soumises aux droits d’auteur et ne peuvent en aucun cas être utilisées sans l’autorisation préalable de LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès à LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais, 34 rue des Frères Bailleul 72220 Laigné-en-Belin ou par voie électronique à l’adresse email suivante : accueil@laruche.fr

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais à l’exception des logos ou contenus appartenant à d’autres partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express de LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.cslaruche.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf autorisation expresse et préalable de LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : accueil@laruche.fr
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :
Thème WordPress : Maïsha
Images libres de droits : istockphotos / adobe stock 5 Dark Accent 4

Liens hypertextes

Le site www.cslaruche.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.cslaruche.fr. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés sur notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone. C’est par exemple le cas lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou via l’utilisation de notre newsletter. L’utilisation de tous ces services est volontaire. Vous pouvez à tout moment si vous le souhaitez vous désabonner de la newsletter. Un lien est disponible à cet effet sur cette dernière. Par ailleurs, concernant les demandes de renseignements via le formulaire de contact, nous ne tenons pas base de données avec les coordonnées que nous aurions pu collecter.

Nous pouvons collecter de manière automatiquement certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment des informations concernant votre utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez, les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez. De telles informations sont utilisées exclusivement pour des statistiques internes, de manière à mesurer l’utilisation de notre site et à en améliorer son fonctionnement.

Vos données sont confidentielles et ne sont jamais communiquées à des tiers.

Contactez-nous

LA RUCHE, Centre Social Laigné – Saint Gervais est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : accueil@laruche.fr